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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas
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Les Vignerons du Gravillas Le Gravillas MARQUE DEPOSEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les Vignerons du Gravillas Le Gravillas MARQUE DEPOSEE
Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3166877
Date de dépôt :
31/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
31/05/2022
Les Vignerons du Gravillas Le Gravillas MARQUE DEPOSEE de Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas

Présentation de la marque Les Vignerons du Gravillas Le Gravillas MARQUE DEPOSEE

Déposée le 31 mai 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Les Vignerons du Gravillas Le Gravillas MARQUE DEPOSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas domicilié(e) Chemin de la Diffre - 84110 - SABLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 248 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A Les Vignerons du Gravillas domicilié(e) Chemin de la Diffre - 84110 - SABLET - France.

La marque Les Vignerons du Gravillas Le Gravillas MARQUE DEPOSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Vignerons du Gravillas Le Gravillas MARQUE DEPOSEE est expirée depuis le 31 mai 2022.

Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES CORDELLES , LES QUÉRADIÈRES , CHATEAU DES NEUF FIEFS , , LES HAUTS DE PIERREVON , LES COSTES CHAUDES , Cave Le Gravillas , LES NOBLES DENTELLES , LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE , MEMOIRE DE VIGNERONS D'HIER ET D'AUJOURD'HUI


Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas, Société Coopérative Agricole - Chemin de la Diffre - 84110 - SABLET - France - SIREN 783248149


S.C.A Les Vignerons du Gravillas - Chemin de la Diffre - 84110 - SABLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2501039 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-06-05

Vins des Côtes-du-Rhône (villages - crus)